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Brevet européen · EP1599308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1599308
Numéro de demande
EP03770841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2003
Publié
30 nov. 2005
Délivré
26 mars 2008
Radié
28 nov. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23D 29/00 (2006.01)
B23D 23/00 (2006.01)
Priorité
CH 344032003 06.03.2003
Demande PCT
PCT/CH2003/000774 24.11.2003
Publication PCT
WO2004/078398 16.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.11.2023

  2. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  3. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

von Arx AG

VON ARX AG Maschinenfabrik

Gelterkinderstrasse 31, CH-4450 Sissach

Inventeur

AMHERD, René

CH-8832 Wollerau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.