MEHRSCHICHTLAMINAT

Brevet européen · EP1599346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1599346
Numéro de demande
EP03767369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 déc. 2003
Publié
30 nov. 2005
Délivré
7 mai 2008
Radié
30 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
Priorité
CH 301032003 27.02.2003
CH 963032003 28.05.2003
Demande PCT
PCT/CH2003/000850 30.12.2003
Publication PCT
WO2004/076198 10.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.12.2023

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 28 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landqart, P.O.Box, 7302 Landquart → Landqart AG, Kantonstrasse 16, 7302 Landquart

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  4. 21 févr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  5. 16 déc. 2017

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Schweizerische Nationalbank, Bundesplatz 1, 3011 Bern, Schweizerische Nationalbank, Börsenstrasse 15, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.12.2017

  6. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  7. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Landqart AG

Kantonstrasse 16, 7302 Landquart

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SMITH, Paul

CH-8006 Zürich

GROB, Jakob

CH-7303 Mastrils

FELDMAN, Kirill

Ch-8050 Zürich

Preneur de licence

Schweizerische Nationalbank

Bundesplatz 1, 3011 Bern

Schweizerische Nationalbank

Börsenstrasse 15, 8001 Zürich

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.