SYSTEM UMFASSEND EIN GERÄTEBEFESTIGUNGSMITTEL UND EIN GERÄT
Brevet européen · EP1599637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1599637
- Numéro de demande
- EP04711526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2004
- Publié
- 30 nov. 2005
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 16 févr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02F 9/24 (2006.01)E02F 3/36 (2006.01)
- Priorité
- SE 0300415 17.02.2003
- Demande PCT
- PCT/SE2004/000199 16.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/072387 26.08.2004
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.02.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
SONERUD, Åke
S-824 52 HUDIKSVALL, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.