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Brevet européen · EP1599683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1599683
Numéro de demande
EP04712878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2004
Publié
30 nov. 2005
Délivré
13 janv. 2016
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/04 (2006.01)
Priorité
US 371177 19.02.2003
US 688852 15.10.2003
US 512115 P 17.10.2003
Demande PCT
PCT/US2004/004962 19.02.2004
Publication PCT
WO2004/074706 02.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Dreamwell, Ltd.

2325-B Renaissance Drive, Las Vegas, Nevada 89119, US

Inventeur

GLADNEY, Richard, F.

Fairburn, GA 30213, US

KUCHEL, Bernhard, W.

Stone Mountain, GA 30087, US

DEFRANKS, Michael, S.

Decatur GA 30033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.