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Brevet européen · EP1599695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1599695
Numéro de demande
EP04714775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2004
Publié
30 nov. 2005
Délivré
26 févr. 2014
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 1/00 (2011.01)
Priorité
NL 1022799 27.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001927 26.02.2004
Publication PCT
WO2004/076931 10.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 28 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.06.2014

  3. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Titulaire

Oxycom Beheer B.V.

Kaagstraat 13, 8102 GZ Raalte, NL

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

REINDERS, Johannes, Antonius, Maria

NL-7231 PE Warnsveld, NL

Créancier gagiste

Emmaplein Drachten II B.V.

Emmaplein 1, Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.