PROCÉDÉ DE FORMATION D'UN DISPOSITIF MEMS

Brevet européen · EP1599766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1599766
Numéro de demande
EP04717655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2004
Publié
30 nov. 2005
Délivré
8 mai 2013
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/12 (2006.01)
H02N 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0302697 05.03.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/000525 05.03.2004
Publication PCT
WO2004/081695 23.09.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 11 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.06.2013

  3. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

  4. 8 mai 2013

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université de Franche-Comté

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

1, rue Claude Goudimel, 25000 Besançon, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BOURBON, Gilles

F-25000 Besançon, FR

HIBERT, Cyrille

CH-1188 Saint-George

JOSEPH, Eric

F-25170 Chaucenne, FR

LE MOAL, Patrice

F-25000 Besançon, FR

MINOTTI, Patrice

F-25660 Gennes, FR

Preneur de licence

Silmach

13 rue Alain Savary, 25000 Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.