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Brevet européen · EP1600264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1600264
- Numéro de demande
- EP05011124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2005
- Publié
- 30 nov. 2005
- Délivré
- 3 sept. 2008
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 19/06 (2006.01)B26B 19/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004158274 27.05.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 3 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2008
Parties
Inventeur
Ouchi, Kazuyuki
1048,Oaza-Kadoma Kadoma-shi Osaka, JP
Sueyoshi, Hidekazu
1048,Oaza-Kadoma Kadoma-shi Osaka, JP
Takeuchi, Toshihiro
1048,Oaza-Kadoma Kadoma-shi Osaka, JP
Muraki, Kenichi
1048,Oaza-Kadoma Kadoma-shi Osaka, JP
Funatsu, Keiko
1048,Oaza-Kadoma Kadoma-shi Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.