Ablaufrinne

Brevet européen · EP1600567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1600567
Numéro de demande
EP05011209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2005
Publié
30 nov. 2005
Délivré
24 sept. 2014
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004025874 27.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

Dallmer GmbH & Co. KG

Wiebelsheidestrasse 25, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

Dallmer, Johannes

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.