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Brevet européen · EP1601247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1601247
- Numéro de demande
- EP04718703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2004
- Publié
- 7 déc. 2005
- Délivré
- 18 févr. 2009
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 85/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 390032003 12.03.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/000804 09.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/080168 23.09.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 18 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.