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Brevet européen · EP1601318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1601318
Numéro de demande
EP04717360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/058 (2006.01)
Priorité
US 379934 05.03.2003
Demande PCT
PCT/US2004/006497 04.03.2004
Publication PCT
WO2004/078068 16.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Titulaire

BSN Medical, Inc.

5825 Carnegie Blvd, Charlotte NC 28209, US

Inventeur

DARCEY, Thomas, D.

Mooresville, NC 28117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.