NERVENSTIMULATIONSGERÄT

Brevet européen · EP1601414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1601414
Numéro de demande
EP04707122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 358093 03.02.2003
US 674330 29.09.2003
US 675818 29.09.2003
US 674324 29.09.2003
Demande PCT
PCT/US2004/002847 30.01.2004
Publication PCT
WO2004/069331 19.08.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Inventeur

KNUDSON, Mark, B.

Shoreview, MN 55126, US

CONRAD, Timothy, R.

Eden Prairie, MN 55347, US

EVNIN, Luke, B.

San Francisco, CA 94117, US

WILSON, Richard, R.

Arden Hills, MN 55112, US

TWEDEN, Katherine, S.

Mahtomedi, MN 55115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.