SCHLAGSCHNEIDEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1601484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1601484
- Numéro de demande
- EP03709742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2003
- Publié
- 7 déc. 2005
- Délivré
- 7 nov. 2007
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 15/12 (2006.01)B23B 35/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002177 04.03.2003
- Publication PCT
- WO2004/078396 16.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 11 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 11.03.2010
- 1 janv. 2010
Transféré
- Titulaire
- Schuster, Helmut, Menhoferstrasse 29, 86920 Denklingen, Allemagne → Schuster Machinenbau GmbH, Wernher-von-Braun-Str. 7, 86920 Denklingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.01.2010
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Schuster, Helmut
86920 Denklingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.