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Brevet européen · EP1601555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1601555
Numéro de demande
EP04718659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
12 juil. 2006
Radié
12 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60R 21/01 (2006.01)
Priorité
EP 03100598 10.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050274 09.03.2004
Publication PCT
WO2004/080766 23.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS & ENGINEERING S.A.

Zone Industrielle, 6468 Echternach, LU

Inventeur

CLOS, Harald

66113 Saarbrücken, DE

FEDERSPIEL, Laurent

L-5366 Münsbach, LU

SCHOOS, Aloyse

L-8094 Bertrange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.