OPTISCHE DOPPELZUFUHRERFASSUNG
Brevet européen · EP1601599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1601599
- Numéro de demande
- EP04716270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2004
- Publié
- 7 déc. 2005
- Délivré
- 28 mai 2008
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 03251488 12.03.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/000875 02.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/080865 23.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
KLOCK, Hansjorg
CH-3113 Rubingen
Evans, Peter Dilwyn
Emsworth, Hampshire PO10 7QR, GB
EGLI, Joelle
CH-3626 Hunibach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.