OPTISCHE DOPPELZUFUHRERFASSUNG

Brevet européen · EP1601599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1601599
Numéro de demande
EP04716270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
28 mai 2008
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 7/12 (2006.01)
Priorité
EP 03251488 12.03.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000875 02.03.2004
Publication PCT
WO2004/080865 23.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

KLOCK, Hansjorg

CH-3113 Rubingen

Evans, Peter Dilwyn

Emsworth, Hampshire PO10 7QR, GB

EGLI, Joelle

CH-3626 Hunibach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.