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Brevet européen · EP1601884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1601884
Numéro de demande
EP04716933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
B22F 7/04 (2006.01)
Priorité
US 451500 P 03.03.2003
Demande PCT
PCT/US2004/006439 03.03.2004
Publication PCT
WO2004/079217 16.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

KIM, Michael

Marlton, NJ 08053, US

MARSELLA, Derek, S.

B:P: 20074 F-74009 Annecy Cedex, FR

JOHNSTON, Janette

Central Scotland KA1 2EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.