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Brevet européen · EP1601884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1601884
- Numéro de demande
- EP04716933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2004
- Publié
- 7 déc. 2005
- Délivré
- 14 août 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)B22F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 451500 P 03.03.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/006439 03.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/079217 16.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
KIM, Michael
Marlton, NJ 08053, US
MARSELLA, Derek, S.
B:P: 20074 F-74009 Annecy Cedex, FR
JOHNSTON, Janette
Central Scotland KA1 2EN, GB
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