HEIZEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1601896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1601896
Numéro de demande
EP04718998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
26 nov. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
F16K 11/052 (2006.01)
Priorité
GB 0305566 11.03.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000985 10.03.2004
Publication PCT
WO2004/081362 23.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Titulaire

Microgen Energy Limited

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Inventeur

LOWRIE, James Robert

Derby, Derbyshire DE1 2RR, GB

HASKO, Stephen Michael

Huntingdon, Cambridgeshire PE28 4TQ, GB

OWENS, Anthony Peter Michael

London, N10 2LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.