DISPOSITIF OPTIQUE ET MODULE D INSPECTION
Brevet européen · EP1602001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1602001
- Numéro de demande
- EP04709181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2004
- Publié
- 7 déc. 2005
- Délivré
- 27 mai 2009
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 17/04 (2006.01)G01N 21/88 (2006.01)G01N 21/956 (2006.01)H05K 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 365032003 07.03.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000074 09.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/079427 16.09.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 27 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.