HALTER FÜR EIN ELEKTRONISCHES REGAL-LABEL
Brevet européen · EP1602097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1602097
- Numéro de demande
- EP04718469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2004
- Publié
- 7 déc. 2005
- Délivré
- 11 nov. 2009
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 0300656 07.03.2003
- Demande PCT
- PCT/SE2004/000325 08.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/079698 16.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 11 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
Parties
Inventeur
NILSSON, Björn
S-753 26 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.