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Brevet européen · EP1602097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1602097
Numéro de demande
EP04718469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2004
Publié
7 déc. 2005
Délivré
11 nov. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/20 (2006.01)
Priorité
SE 0300656 07.03.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000325 08.03.2004
Publication PCT
WO2004/079698 16.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Inventeur

NILSSON, Björn

S-753 26 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.