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Brevet européen · EP1602883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1602883
Numéro de demande
EP05425398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2005
Publié
7 déc. 2005
Délivré
15 juil. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
E05F 1/10 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
IT BO20040344 31.05.2004
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

NUOVA STAR S.p.A.

Via Balzani, 20, Zona Industriale, 40069 Zola Predosa (Bologna), IT

Inventeur

Vanini, Angelo

40134 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.