Modules distributeurs configurables de services de communications pour des habitations et assimilés

Brevet européen · EP1603281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1603281
Numéro de demande
EP05380015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2005
Publié
7 déc. 2005
Délivré
19 déc. 2007
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/28 (2006.01)
H04M 11/06 (2006.01)
Priorité
ES 200401337 02.06.2004
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Titulaire

SIMON, S.A.

Simon, S.A.

Diputacion 390-392, 08013 Barcelona, ES

Inventeur

Aubert Capella, Joaquin

08017 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.