VERWENDUNG VON DIVANILLIN ALS AROMASTOFF
Brevet européen · EP1603408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1603408
- Numéro de demande
- EP04715830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2004
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)
- Priorité
- DE 10310204 08.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/002004 28.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/078302 16.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
REISS, Ingo
37603 Holzminden, DE
GATFIELD, Ian-Lucas
37671 Höxter, DE
KRAMMER, Gerhard
37603 Holzminden, DE
KINDEL, Günter
37671 Höxter, DE
CLERC, Albert DI
Verstorben, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.