VERWENDUNG VON DIVANILLIN ALS AROMASTOFF

Brevet européen · EP1603408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1603408
Numéro de demande
EP04715830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
26 août 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/226 (2006.01)
Priorité
DE 10310204 08.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/002004 28.02.2004
Publication PCT
WO2004/078302 16.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Inventeur

REISS, Ingo

37603 Holzminden, DE

GATFIELD, Ian-Lucas

37671 Höxter, DE

KRAMMER, Gerhard

37603 Holzminden, DE

KINDEL, Günter

37671 Höxter, DE

CLERC, Albert DI

Verstorben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.