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Brevet européen · EP1603682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1603682
- Numéro de demande
- EP04721856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2004
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 13 juin 2007
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/18 (2006.01)B05B 15/00 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 10312866 19.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/002869 19.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/082846 30.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
GROSS, Jürgen
77790 Steinach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.