BUSE DE NEBULISATION ET DISPOSITIF LA COMPORTANT

Brevet européen · EP1603683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1603683
Numéro de demande
EP04719461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
10 févr. 2010
Radié
11 mars 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 0303203 11.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050294 11.03.2004
Publication PCT
WO2004/080605 23.09.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  4. 7 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 07.09.2010

  5. 10 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

Parties

Titulaire

Prolitec Inc.

10201 Innovation Drive, Suite 450, Milwaukee, WI 53226, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BENALIKHOUDJA, Karim

F-34130 Mauguio, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.