BUSE A ENTREE IMMERGEE A STABILISATION DYNAMIQUE
Brevet européen · EP1603697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1603697
- Numéro de demande
- EP04718823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2004
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/50 (2006.01)B22D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 455155 P 17.03.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/007184 09.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/082871 30.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
XU, Dong
Mississauga, ON L5M-6W3, CA
HEASLIP, Lawrence
Burlington, ON L7L-1L7, CA
RICHAUD, Johan
Dundas, ON L9H-7B6, CA
DORRICOTT, James
Burlington, ON L7M-4E8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.