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Brevet européen · EP1603720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1603720
- Numéro de demande
- EP04718929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2004
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 10 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B28C 5/14 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10311342 14.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/002458 10.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/080676 23.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.03.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
KAMPITSCH, Klaus
A-9701 Kamering, AT
PAPOUSEK, Hannes
A-9371 Brückl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.