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Brevet européen · EP1603720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1603720
Numéro de demande
EP04718929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
28 juin 2006
Radié
10 mars 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B28C 5/14 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B01F 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 10311342 14.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/002458 10.03.2004
Publication PCT
WO2004/080676 23.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.03.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

KAMPITSCH, Klaus

A-9701 Kamering, AT

PAPOUSEK, Hannes

A-9371 Brückl, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.