NADELVERSCHLUSSDÜSE

Brevet européen · EP1603729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1603729
Numéro de demande
EP04712558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
3 août 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/28 (2006.01)
B29C 45/27 (2006.01)
Priorité
DE 20302845 U 20.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/001607 19.02.2004
Publication PCT
WO2004/073954 02.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Inventeur

GÜNTHER, Herbert

35108 Allendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.