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Brevet européen · EP1603830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1603830
Numéro de demande
EP04709648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
5 oct. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81B 3/00 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
G01P 15/125 (2006.01)
Priorité
GB 0304595 28.02.2003
EP 03251240 28.02.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000493 10.02.2004
Publication PCT
WO2004/076340 10.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road, Southway Plymouth, PL6 6DE, GB

Inventeur

Malvern, Alan Richard

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Venables, Mark Alcuin

Filton, Bristol BS34 7QW, GB

Derooij, Nicolaas Frans

CH-2007 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.