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Brevet européen · EP1604091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1604091
Numéro de demande
EP03816503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 juin 2003
Publié
14 déc. 2005
Délivré
30 août 2006
Radié
13 juin 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 7/23 (2006.01)
E06B 9/88 (2006.01)
E06B 9/17 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
Priorité
EP 03006238 20.03.2003
DE 20305922 U 11.04.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/006261 13.06.2003
Publication PCT
WO2004/088080 14.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.06.2023

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 8 janv. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2009

  4. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  5. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Adolf Seuster GmbH & Co. KG

Tietmecker Weg 1, 58513 Lüdenscheid, DE

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

SCHWEITZER, Hugo

58849 Herscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.