GROUPE COMPRESSEUR CENTRIFUGE
Brevet européen · EP1604115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1604115
- Numéro de demande
- EP03727579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2003
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 10 mars 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04D 17/12 (2006.01)F04D 29/04 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)F04D 25/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2003/000768 10.03.2003
- Publication PCT
- WO2004/083644 30.09.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.03.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Thermodyn, Tour Framatome,, 1 Place de la Coupole, 92400 Courbevoie, France → THERMODYN, 480, Allée Gustave Eiffel, 71200 Le Creusot, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- THERMODYN, 480, Allée Gustave Eiffel, 71200 Le Creusot, France → Thermodyn, 480, allée Gustave Eiffel, 71200 Le Creusot, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.08.2016
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
LABOUBE, Pierre
F-71200 Saint Sernin-Du-Bois, FR
PUGNET, Jean-Marc
F-71200 Le Creusot, FR
FRIEZ, Patrick
F-71200 Le Creusot, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.