MODUL FÜR EINE VENTILBATTERIE
Brevet européen · EP1604117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1604117
- Numéro de demande
- EP03799510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2003
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10311475 15.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2003/014925 27.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/083647 30.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Inventeur
KÄRCHER, Bernd
72654 Neckartenzlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.