MODUL FÜR EINE VENTILBATTERIE

Brevet européen · EP1604117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1604117
Numéro de demande
EP03799510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2003
Publié
14 déc. 2005
Délivré
19 déc. 2007
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 10311475 15.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/014925 27.12.2003
Publication PCT
WO2004/083647 30.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Inventeur

KÄRCHER, Bernd

72654 Neckartenzlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.