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Brevet européen · EP1604264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1604264
Numéro de demande
EP04709038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
30 mai 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/26 (2006.01)
Priorité
US 388829 14.03.2003
Demande PCT
PCT/US2004/003461 06.02.2004
Publication PCT
WO2004/084390 30.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Bel Power Solutions Inc.

152 N. Third Street, Suite 805, San Jose, CA 95112, US

Inventeur

THAKER, Mahesh, Natverial

Moorpark, California 93021, US

CHAPUIS, Alain

8616 Riedikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.