ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP1604431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1604431
Numéro de demande
EP04720532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
24 juin 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/58 (2006.01)
H01R 4/72 (2006.01)
Priorité
DE 10311507 15.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/002645 13.03.2004
Publication PCT
WO2004/084359 30.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 24 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

Parties

Inventeur

STOLLBERGER, Ralf

96173 Oberhaid-Staffelbach, DE

BLÖSCH, Christoph

91088 Bubenreuth, DE

SCHWABBAUER, Frank

95460 Bad Berneck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.