Valve sous-cutanée
Brevet européen · EP1604703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1604703
- Numéro de demande
- EP05300461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2005
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 24 août 2011
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0451264 11.06.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 12.11.2011
- 24 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
Parties
Inventeur
Cabaud, François
25870 Chatillon-le-Duc, FR
Coneau, Pascal
70150 Etuz, FR
Negre, Philippe
75116 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.