Behälter für einen Wegwerfmüllbeutel
Brevet européen · EP1604917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1604917
- Numéro de demande
- EP04076656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2004
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65F 1/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 27 janv. 2011
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.01.2011
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 16 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans Swissreg le 16.12.2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Glowinsky, Marek
Sanderstead, Surrey, GB
Spits, Marc
7050 Arosa
Glowinsky, Julian
06620 Le Bar sur Ioup, FR
Inventeur
Glowinsky, Marek
Sanderstead, Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.