Ingrédients parfumants du type boisé
Brevet européen · EP1605035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1605035
- Numéro de demande
- EP05103883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2005
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 19 sept. 2007
- Radié
- 10 mai 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07C 35/36 (2006.01)C07C 35/37 (2006.01)C07C 49/447 (2006.01)C07C 49/637 (2006.01)C07C 49/643 (2006.01)C07C 69/013 (2006.01)
- Priorité
- EP 04102577 08.06.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 2 mars 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.