Oscillateur balancier-spiral compensé en température
Brevet européen · EP1605182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1605182
- Numéro de demande
- EP04405355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2004
- Publié
- 14 déc. 2005
- Délivré
- 2 juin 2010
- Radié
- 8 juin 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16F 1/10 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- CSEM Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique S.A. - Recherche et Développement, rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel → CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A. -, Recherche et Développement, Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 15 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
1 entrée antérieure
- 2 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.