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Brevet européen · EP1605485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1605485
Numéro de demande
EP04405351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2004
Publié
14 déc. 2005
Délivré
8 août 2007
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/70 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ABB Technology AG

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

ABB Schweiz AG

ABB Schweiz AG Intellectual Property (CH-LC/IP)

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Ye, Xiangyang

5444 Künten

Wolter, Frank

69115 Heidelberg, DE

Heiermeier, Helmut

79793 Wutöschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.