ZÜNDSYSTEM FÜR EINE RAUCHMASCHINE
Brevet européen · EP1605785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1605785
- Numéro de demande
- EP04721581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2004
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 22 nov. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A24C 5/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0306190 18.03.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/001140 18.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/082408 30.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
TWELFTREE, Martin
Milton Keynes MK14 6LY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.