KLETTBANDBEFESTIGUNG

Brevet européen · EP1605791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1605791
Numéro de demande
EP04718146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
22 oct. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 382178 05.03.2003
Demande PCT
PCT/US2004/006949 05.03.2004
Publication PCT
WO2004/077979 16.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Inventeur

GALLANT, Christopher, M.

Nottingham, NH 03290, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.