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Brevet européen · EP1605845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1605845
Numéro de demande
EP03816329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2003
Publié
21 déc. 2005
Délivré
18 août 2010
Radié
28 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000184 21.03.2003
Publication PCT
WO2004/082494 30.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 14 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.09.2010

  4. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

SCHLIENGER, André

CH-4142 Münchenstein

BUETTLER, Markus

CH-4717 Mümliswil

SENN, Peter

CH-4437 Waldenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.