SPIRALFÖRMIGES IMPLANTAT

Brevet européen · EP1605868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1605868
Numéro de demande
EP04721575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
10 déc. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
GB 0306176 18.03.2003
GB 0317004 21.07.2003
GB 0321327 11.09.2003
GB 0328757 11.12.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/001156 18.03.2004
Publication PCT
WO2004/082534 30.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

Veryan Medical Limited

Old Pockford Cottage Vann Lane, Chiddingfold GU8 4XU, GB

Inventeur

Caro, Colin G., Imperial College of Science

London SW7 2AZ, GB

Watkins, Nicholas V., Imperial College of Science

London SW7 2AZ, GB

Sherwin, Spencer J., Imperial College of Science

London SW72AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.