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Brevet européen · EP1605872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1605872
Numéro de demande
EP03816421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2003
Publié
21 déc. 2005
Délivré
30 sept. 2009
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000187 24.03.2003
Publication PCT
WO2004/084774 07.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

  3. 30 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.