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Brevet européen · EP1605872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1605872
- Numéro de demande
- EP03816421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2003
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 30 sept. 2009
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000187 24.03.2003
- Publication PCT
- WO2004/084774 07.10.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 30 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
- 30 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.