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Brevet européen · EP1606070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1606070
Numéro de demande
EP04721585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
26 nov. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/005 (2006.01)
B22D 41/01 (2006.01)
B22D 11/06 (2006.01)
B22D 11/117 (2006.01)
B22D 11/119 (2006.01)
F27D 23/00 (2006.01)
F27B 14/06 (2006.01)
H05B 3/62 (2006.01)
Priorité
GB 0306526 21.03.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/001164 18.03.2004
Publication PCT
WO2004/082867 30.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Inventeur

VINCENT, Mark

Leighton Buzzard LU7 8UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.