Symmetrische Triazin-Derivate

Brevet européen · EP1606270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1606270
Numéro de demande
EP04721908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/24 (2006.01)
Priorité
EP 03100758 24.03.2003
EP 03102325 29.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/050331 19.03.2004
Publication PCT
WO2004/085412 07.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

EHLIS, Thomas

79100 Freiburg, DE

MÜLLER, Stefan

79576 Weil am Rhein, DE

HAYOZ, Pascal

CH-4114 Hofstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.