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Brevet européen · EP1606380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1606380
- Numéro de demande
- EP04720626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2004
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 11 avr. 2007
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/42 (2006.01)
- Priorité
- EP 03100741 24.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/050307 15.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/085594 07.10.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KASCHIG, Jürgen
79104 Freiburg, DE
HOCHBERG, Robert
79249 Merzhausen, DE
BECHERER, Oliver
79739 Schwörstadt, DE
MERKLE, Gerhard
79102 Freiburg, DE
SCHAUMANN, Monika
79540 Lörrach, DE
SCHULTZ, Bernard
F-68300 St. Louis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.