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Brevet européen · EP1606538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1606538
Numéro de demande
EP04720869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
15 juil. 2009
Radié
16 mars 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16J 15/16 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 10312753 21.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/002704 16.03.2004
Publication PCT
WO2004/083691 30.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.03.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 23 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  4. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

Mokveld Valves B.V.

Nijverheidstraat 67, 2800 AE Gouda, NL

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

VERWOERD, Gerrit, H.

3425 ER Snelrewaard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.