ROHR MIT TRENNWAND

Brevet européen · EP1606546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1606546
Numéro de demande
EP04722564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
28 oct. 2009
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 41/02 (2006.01)
F16L 9/00 (2006.01)
F16L 55/11 (2006.01)
B21C 37/15 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 20304739 U 24.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/003041 23.03.2004
Publication PCT
WO2004/085907 07.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 5 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2009

  3. 28 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

Parties

Titulaire

Frenger Systemen BV Heiz- und Kühltechnik Gmbh

Frenger Systemen BV Heiz- und Kühltechnik GmbH

Gartenstrasse 69, 64823 Gross-Umstadt, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

MENGE, Hans, Werner

64823 Gross-Umstadt, DE

MENGE, Klaus

64823 Gross-Umstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.