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Brevet européen · EP1606591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1606591
- Numéro de demande
- EP04721486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2004
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01N 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10312796 21.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/002792 18.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/083785 30.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
BITTO, Ennio
4147 Aesch
ECKERT, Gerhard
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.