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Brevet européen · EP1606591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1606591
Numéro de demande
EP04721486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
15 juil. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10312796 21.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/002792 18.03.2004
Publication PCT
WO2004/083785 30.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

BITTO, Ennio

4147 Aesch

ECKERT, Gerhard

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.