KRAFTMESSZELLE

Brevet européen · EP1606596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1606596
Numéro de demande
EP04722181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2004
Publié
21 déc. 2005
Délivré
22 août 2007
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/414 (2006.01)
Priorité
DE 10313828 21.03.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/002953 20.03.2004
Publication PCT
WO2004/083792 30.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SELIG, Klaus, Peter

8606 Greifensee

WURSTER, Klaus

72124 Pliezhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.