KRAFTMESSZELLE
Brevet européen · EP1606596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1606596
- Numéro de demande
- EP04722181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2004
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/414 (2006.01)
- Priorité
- DE 10313828 21.03.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/002953 20.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/083792 30.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SELIG, Klaus, Peter
8606 Greifensee
WURSTER, Klaus
72124 Pliezhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.