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Brevet européen · EP1606616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1606616
- Numéro de demande
- EP04711835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2004
- Publié
- 21 déc. 2005
- Délivré
- 2 août 2006
- Radié
- 2 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01N 30/60 (2006.01)
- Priorité
- US 456591 P 21.03.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/004588 17.02.2004
- Publication PCT
- WO2004/095020 04.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
GILL, Melvyn, John
Gloucester, GL4 0AW, GB
DUNKLEY, John, Graham
Stroud 25 GL6 8JY, GB
FRAZER, Neil, Francis
South Woodchester, Stroud 25 GL5 5HN, GB
PURDOM, Geoffrey
Acton, 20 01720, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.